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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE
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TECALEMIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECALEMIT
TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1694016
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2021
TECALEMIT de TECALEMIT AEROSPACE

Présentation de la marque TECALEMIT

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECALEMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 648 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque TECALEMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECALEMIT est expirée depuis le 17 septembre 2021.

TECALEMIT AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : TECALEMIT AEROSPACE , TAT , TECALEMIT FLEXIBLES , TECALEMIT , TECALEMIT


TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France - SIREN 433648151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313417 - Publication au BOPI 2000-12-12

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2206232 - Publication au BOPI 2001-09-14

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399913 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399912 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313418 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 9 juin 2011 - Changement de dénomination n°551799 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 9 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551800 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475147 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Tuyaux et autres articles flexibles ou rigides en toutes matières plastiques, caoutchouc ou métalliques; raccords, brides et joints pour ces tuyaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.